MENTIONS LEGALES

 

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Le créateur du site internet suivant est : QORANI SARL

Le responsable du contenu publié sur ce site est : QORANI SARL

Prendre contact avec le responsable de la publication sur ce site : qoranisarl@hotmail.com

 

Le concepteur du site internet est : QORANI SARL

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L'hébergeur du site est : Ionos

EURL au capital social de 100 000 Euros

Immatriculation RCS :  Sarreguemines B 431 303 775

Code APE : 6311Z

N° TVA : FR 13 431 303 775

Siège social : 7 place de la Gare - 57200 Sarreguemines - France

 

2. Présentation et principe:

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Le site internet www.qorani.fr  regroupe un ensemble de services, en l'état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu'envers le Concepteur du site Qorani.fr. Le site Qorani.fr est actualisé de façon régulière par la société QORANI SARL.

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Le site internet www.qorani.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance/mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, Qorani.fr s'engage à faire son maximum pour rétablir l'accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l'intervention. N'étant soumis qu'à une obligation de moyen, www.qorani.fr ne pourrait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu'en soit sa nature résultant d'une indisponibilité du service.

 

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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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